Les perturbateurs endocriniens peuvent provoquer divers troubles médicaux graves et représentent donc un risque pour la santé des travailleurs et de leurs descendants. Par conséquent, il convient de protéger les travailleurs contre ces substances. En l’occurrence, les travailleuses enceintes et les jeunes au travail constituent des groupes à risques particulièrement vulnérables.

Ce thème a pour objectif de sensibiliser les employeurs, les conseillers en prévention experts en sécurité, santé et hygiène du travail, ainsi que les travailleurs aux risques des perturbateurs endocriniens dans un contexte professionnel. En outre, il donne une vue d’ensemble des mesures à prendre pour protéger les travailleurs, leurs enfants et les générations futures contre l'exposition à ces substances et les conséquences à long terme de cette exposition.

Sur ce site de BeSWIC, le thème "perturbateurs endocriniens" est subdivisé en plusieurs rubriques:

La rubrique "Références" reprend une liste de publications et de références qui ont été utilisées pour la rédaction de ce thème.

Tant les connaissances scientifiques relatives aux perturbateurs endocriniens que la législation visant à protéger la population et l'environnement contre ces perturbateurs endocriniens sont en plein développement.

Les dispositions du Code du bien-être au travail (par exemple, effectuer une analyse des risques, prendre des mesures préventives, fournir des informations et des formations) sont toujours applicables. Dans la pratique, le respect de cette législation est actuellement plus difficile en ce qui concerne les perturbateurs endocriniens que pour les substances présentant d'autres propriétés dangereuses. Ceci s’explique par la présence de différents facteurs: l'absence d'une législation solide et complète, ce qui complique notamment aujourd’hui l'identification de ces substances lors de l’analyse des risques; le fait qu'il existe encore un grand nombre de substances dont les propriétés de perturbation endocrinienne doivent être examinées et pour lesquelles les études nécessaires peuvent prendre des années; et aussi le fonctionnement des substances, qui peut s'écarter du schéma classique de la relation dose-réponse de la toxicologie.

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  • Perturbateurs endocriniens - Publications

    L’analyse des risques (SPF Emploi – Belgique – 2021)

    Cette brochure traite du concept de l'analyse des risques et de la façon d'utiliser ce concept pour déterminer des mesures de prévention en matière de santé et de sécurité au travail.

    La législation sur le bien-être au travail impose cette approche dont le but principal est d’atteindre les objectifs d'un travail sain et sûr. Après une description de la notion de système dynamique de gestion des risques, la brochure approfondit la mise en œuvre de l'analyse des risques. Lorsque l’on procède à une telle analyse, on peut recourir à différentes méthodes pour détecter les dangers, déterminer les facteurs de risque et évaluer les risques.

    Cette brochure est disponible sur le site Internet du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Analyse des risques (L’).

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  • Perturbateurs endocriniens - Documentation externe

    Journée d’étude "Perturbateurs endocriniens: les conséquences de l'exposition pour les travailleurs et leurs enfants" (SPF Emploi/SPF Santé Publique – Belgique – 2022) 

    Au cours de cette journée d’étude, des experts ont donné des précisions sur les effets possibles des perturbateurs endocriniens sur la santé, tant des travailleurs que de leurs enfants. En outre, certaines caractéristiques toxicologiques des perturbateurs endocriniens ont été abordées et la manière dont cela peut affecter l'estimation de l'exposition sur le lieu de travail. Enfin, quelques exemples concrets de différents secteurs ayant une expérience de la gestion des perturbateurs endocriniens ont été discutés.

    Présentations de la journée d’étude

    Perturbateurs endocriniens: un risque professionnel à (re)connaître (ETUI – 2016)

    Ce guide de l’Institut syndical européen (ETUI) s'adresse aux représentants de travailleurs, en particulier aux élus des comités de santé, de sécurité et d'hygiène, potentiellement exposés aux perturbateurs endocriniens sur leur lieu de travail. Il a pour objectif de dresser un état des lieux des connaissances scientifiques sur les conséquences sanitaires de l'exposition des travailleurs aux substances chimiques ayant des effets sur le système endocrinien.

    La publication vise à sensibiliser les responsables syndicaux et les décideurs politiques à ce risque largement méconnu du public et des travailleurs. Elle a également pour objectif d'attirer l'attention sur les lacunes de la législation européenne en matière de prévention de ce type de risques sur les lieux de travail.

    La publication est disponible sur le site de l’ETUI: Perturbateurs endocriniens: un risque professionnel à (re)connaître.

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  • Perturbateurs endocriniens - Réglementation

    Code du bien-être au travail: Livre VI (Titres 1 & 2), Livre X (Titres 3 & 5)

    Les perturbateurs endocriniens sont des substances présentant potentiellement un risque pour la santé des travailleurs. Par conséquent, les dispositions du Titre 1 (relatif aux agents chimiques) du livre VI du Code du bien-être au travail (y compris la mise en œuvre de l'analyse des risques, l’adoption de mesures de prévention, la fourniture d’information et de formation) sont toujours applicables.

    Si la substance perturbatrice endocrinienne est également classée comme cancérigène, mutagène, reprotoxique ou possédant des propriétés perturbant le système endocrinien, le Titre 2 (relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et aux agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien) du livre VI du Code du bien-être au travail s'applique également.

    Par l'arrêté royal du 2 juillet 2023 fixant des mesures afin de protéger les travailleurs contre les agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien, les perturbateurs endocriniens ont été inclus dans les dispositions relatives aux agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques du Code sur le bien-être au travail (titre 2 du livre VI). Ainsi, les travailleurs susceptibles d'être exposés à ces substances peuvent bénéficier du même niveau de protection que s'ils étaient exposés à des agents cancérigènes, par exemple.

    Par référence au règlement européen sur la classification, l'étiquetage et l'emballage des produits chimiques (CLP), les substances qui répondent aux critères des perturbateurs endocriniens ayant des effets sur la santé humaine pourront être classées comme perturbateurs endocriniens dans le cadre de la législation belge sur le bien-être au travail. Il s'agit en particulier des critères des catégories suivantes:

    • catégorie de danger 1 (perturbateurs endocriniens connus ou suspectés d'avoir des effets sur la santé humaine);

                   OU

    • catégorie de danger 2 (perturbateurs endocriniens suspectés d'avoir des effets sur la santé humaine).

    En outre, plus de 30 substances ont été ajoutées aux mêmes dispositions du Code sur le bien-être au travail sous la forme d'une liste. Par conséquent, ces substances sont déjà considérées comme des perturbateurs endocriniens par la législation belge sur le bien-être au travail, ce qui nécessite une meilleure protection des travailleurs contre l'exposition à ces substances.

    En outre, les jeunes sont particulièrement vulnérables aux perturbateurs endocriniens car leur développement n’est pas encore terminé. Les travailleuses enceintes et allaitantes doivent également être protégées des risques que présentent les perturbateurs endocriniens pour la grossesse, la lactation et la santé de leur enfant. Par conséquent, les Titres 3 et 5 du livre X du Code du bien-être au travail s’appliquent également à ces substances.

    Plus d’informations sur le Code sur le site Internet du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans les rubriques Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Code du bien-être au travail.

    Les livres et titres suivants du Code sont d’application:

    REACH (Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques)

    Le règlement européen REACH impose à l'industrie l'obligation d'enregistrer les produits chimiques, d'évaluer la sécurité de leur utilisation et, dans certains cas, d'autoriser et de restreindre leur utilisation.

    Ce règlement européen interdit déjà l'utilisation de certains perturbateurs endocriniens ou limite leur utilisation à certaines applications, parfois également assorties de conditions spécifiques. Certains perturbateurs endocriniens étaient déjà repris aux annexes XIV et XVII du règlement REACH.

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  • Questions parlementaires

  • 1017 Chambre - Solvay - Pollution aux perfluorés et risques pour les travailleurs

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  • 55024300C Chambre - La question du PFOS et le contrôle sur les lieux de travail

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  • 534 Chambre - L'influence des perturbateurs endocriniens sur les travailleurs

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  • Perturbateurs endocriniens - Matériel de sensibilisation

    Affiche “Les perturbateurs endocriniens au travail" (SPF Emploi – Belgique – 2022)

    Cette affiche s'adresse aux travailleurs, aux employeurs, aux conseillers en prévention, aux membres du Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) et aux autres parties prenantes. Via le QR code ou le lien sur l'affiche vous pouvez accéder au thème des perturbateurs endocriniens sur ce site BeSWIC.

    L’affiche, qui peut être affichée sur le lieu de travail, donne un aperçu concis des caractéristiques et des risques des perturbateurs endocriniens dans le contexte professionnel. Une vue d'ensemble est donnée de certains des secteurs où l'exposition sur le lieu de travail peut se produire et comment les travailleurs peuvent être protégés selon le "principe STOP".

    Le poster est disponible via le lien suivant et peut être distribuée librement: Affiche "Les perturbateurs endocriniens au travail" (PDF, 196 Ko).

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