L'employeur doit procéder à une évaluation spécifique du risque d'exposition à des agents biologiques. L'employeur procède à l'évaluation des risques en collaboration avec le conseiller en prévention-médecin du travail et le conseiller en prévention. Cette évaluation doit être répétée périodiquement. Elle doit également être réalisée en cas de changement de circonstances ou d'infection ou de maladie d'un travailleur.
Si l'analyse des risques montre que l'activité implique une exposition potentielle à des agents biologiques, l'employeur est tenu de prendre un certain nombre de mesures :
- Les travailleurs doivent recevoir une formation sur les risques possibles pour la santé, les précautions à prendre pour éviter l'exposition, les prescriptions en matière d’hygiène, le port et l'utilisation des protections nécessaires, et les mesures à prendre par les travailleurs pour la prévention et en cas d'incidents.
- L'employeur fournit des instructions écrites sur le lieu de travail et, si nécessaire, des affiches indiquant au moins les procédures à suivre en cas d'accident ou d'incident grave. L'employeur doit informer immédiatement les travailleurs (et les membres du comité) de tout accident ou incident susceptible d'avoir entraîné la libération d'un agent biologique pouvant causer une infection ou une maladie grave chez l'homme. L'employeur doit également indiquer le plus rapidement possible les causes et les mesures prises ou à prendre pour remédier à la situation. Les travailleurs eux-mêmes communiquent également tout accident ou incident impliquant un agent biologique à l'employeur, au conseiller en prévention ou au conseiller en prévention-médecin du travail.
- L'employeur prend les mesures d'hygiène nécessaires, telles que la mise à disposition des installations sanitaires nécessaires et des équipements de protection individuelle (EPI) nécessaires.
Si les travailleurs sont ou peuvent être exposés à des agents biologiques, l'employeur doit donner aux travailleurs qui ne sont pas suffisamment immunisés la possibilité d'être vaccinés aux frais de l’employeur s'il s'agit d'agents biologiques pour lesquels il existe un vaccin efficace. Pour certains groupes de travailleurs, les vaccinations contre le tétanos et l'hépatite B et/ou un test tuberculinique sont obligatoires (sauf s’ils ont une immunité suffisante ou s’il existe des contre-indications).
Attention : l'hépatite B est également une maladie sexuellement transmissible. L'annexe VII.1-6 du code du bien-être au travail n'inclut pas le travail du sexe dans la liste des catégories des travailleurs qui devraient être soumis à la vaccination obligatoire contre l'hépatite B. Cette annexe inclut toutefois une catégorie résiduelle intitulée « Les travailleurs pour lesquels les résultats de l'analyse des risques révèlent une possibilité d'exposition au virus de l'hépatite B ».