Les agents biologiques, tels que les virus, les bactéries et les champignons, sont omniprésents sur le lieu de travail et peuvent avoir des effets néfastes sur la santé des travailleurs. Chaque employeur est responsable de l'approche structurelle et planifiée de la prévention au moyen d'un système dynamique de gestion des risques. Etant donné que ce système couvre spécifiquement le domaine de la protection de la santé des travailleurs sur le lieu de travail, il est nécessaire de prendre compte les agents biologiques lors de l'analyse des risques. À partir de l'analyse des risques, des mesures préventives appropriées peuvent être prises. À cet égard, l'employeur doit examiner, pour chaque groupe de mesures préventives, leur impact sur le risque et déterminer si elles ne présentent pas elles-mêmes un risque pour les travailleurs, de sorte qu'il convient d'appliquer un autre groupe de mesures préventives ou de prendre des mesures préventives supplémentaires appartenant à un autre groupe. Ces mesures de prévention couvrent également et concernent explicitement la protection contre les risques liés aux agents biologiques.
Outre le fait que l'employeur est tenu d'inclure les agents biologiques dans l'analyse des risques et les mesures de prévention qui en découlent, il est important, tant pour les travailleurs que pour les employeurs, d'y prêter attention dans le contexte professionnel. En effet, l’exposition à des agents biologiques peut avoir de nombreux effets néfastes pour la santé des travailleurs, allant de la maladie aigües à des conséquences létales. De même, les employeurs ont tout intérêt à réduire l'exposition des travailleurs aux agents biologiques sur le lieu de travail, étant donné qu'une grande partie des congés de maladie de courte durée est imputée à des maladies infectieuses « courantes». Depuis la pandémie de COVID-19, des études ont montré à plusieurs reprises que l'environnement de travail constitue un lieu où l'exposition et la contamination peuvent être significatives. De plus, les effets de Long Covid, par exemple, augmentent également le nombre de congés de maladie de longue durée dus à des maladies infectieuses.
Ce thème explore les caractéristiques spécifiques de différents groupes d'agents biologiques dans le contexte du travail et la manière dont ces agents peuvent affecter le bien-être des travailleurs. En outre, nous aborderons différentes possibilités d'exposition des travailleurs aux agents biologiques. Enfin, nous structurons et accentuons les principaux éléments des dispositions du Code du bien-être au travail relatives aux agents biologiques et la manière dont ces dispositions peuvent contribuer à une meilleure protection des travailleurs.
Les différents groupes d’agents biologiques dans le cadre du bien-être au travail : parasites, champignons, bactéries, virus et prions. Ces groupes diffèrent par leurs caractéristiques biologiques, par exemple les endroits où ils se trouvent, comment ils se multiplient, comment ils infectent ou affectent négativement les humains, etc. La connaissance de ces caractéristiques est pertinente lors de l’analyse des risques et des choix ultérieurs de mesures de prévention appropriées.
Définition, objet et champ d'application des dispositions relatives aux agents biologiques dans le domaine du bien-être au travail
La définition du Code du bien-être au travail précise ce que l'on entend exactement par agents biologiques :
Le terme micro-organisme désigne une entité microbiologique composée ou non d'une ou de plusieurs cellules et ayant la capacité de se multiplier ou de transmettre du matériel génétique. Quant à la culture cellulaire, elle désigne la culture « in vitro » (en dehors de l'organisme, dans un milieu synthétique) de cellules isolées dérivées d'organismes multicellulaires. Les Endoparasites sont des parasites unicellulaires ou multicellulaires qui vivent et se multiplient dans un autre organisme vivant (hôte), nuisant ainsi à la santé de l'hôte. Vous trouverez d'autres exemples concrets d'agents biologiques dans la section Groupes d'agents biologiques.
En outre, la définition fait mention des conséquences possibles d'une exposition à un agent biologique :
- Infection : lorsqu'un micro-organisme s'est introduit dans un être vivant et s'y est multiplié. Cela peut provoquer une maladie (infectieuse), mais il existe aussi des situations où une infection ne se transforme pas en maladie.
- Allergie : diverses affections causées par une hypersensibilité du système immunitaire à certaines substances présentes dans l'environnement. Les symptômes peuvent être les suivants : yeux rouges, éruption cutanée avec démangeaisons, éternuements, toux, écoulement nasal, essoufflement, oppression thoracique, diarrhée ou œdème.
- Toxicité : effets néfastes sur la santé ou effets létaux qui surviennent après une exposition à une substance ou à une combinaison de substances donnée.
L'objectif des dispositions relatives aux agents biologiques dans le domaine du bien-être au travail est de protéger les travailleurs contre les risques pour leur santé et leur sécurité qui surviennent ou peuvent survenir au cours de leur travail en raison d'une exposition à des agents biologiques et de prévenir de tels risques. Ces dispositions s'appliquent donc à toutes les activités où les travailleurs sont susceptibles d’être exposés à des agents biologiques dans le cadre de leur travail.
Aucun travailleur, activité ou secteur n'est exclu à priori du champ d'application des dispositions relatives aux agents biologiques. C'est avant tout l'analyse des risques qui doit révéler pour quelles activités professionnelles il existe un risque d'exposition à des agents biologiques. Il s'agit de déterminer la nature, le degré et la durée de l'exposition afin d'évaluer tout risque pour la santé ou la sécurité des travailleurs et de définir les mesures à prendre.