Les mesures de prévention à l'exposition aux agents biologiques sont fondées sur certains principes généraux du bien-être au travail, à savoir l'élimination complète ou la prévention de l'exposition et, lorsque cela n'est pas possible techniquement, la réduction des risques à des niveaux suffisamment bas pour permettre une protection adéquate de la santé et de la sécurité des travailleurs concernés :

  • Remplacement : Si la nature du travail le permet, l'employeur évite l'utilisation d'un agent biologique dangereux en le remplaçant par un agent biologique qui, selon les connaissances scientifiques actuelles et dans les conditions d'utilisation, n'est pas dangereux ou est moins dangereux pour la santé des travailleurs.  Sans préjudice de ce principe, l'exposition des travailleurs doit être évitée par des mesures de contrôle physique appropriées si les résultats de l'évaluation des risques révèlent un risque pour la sécurité ou la santé des travailleurs.
  • Réduction des risques: Si la nature du travail ne permet pas de prévenir l'exposition des travailleurs, l'employeur réduit les risques à un niveau aussi bas que nécessaire pour assurer une protection adéquate de la santé et de la sécurité des travailleurs concernés. Cela se traduit, entre autres, par la réduction du nombre de travailleurs exposés, la conception de procédés de travail et de mesures de contrôle technique visant à éviter ou à limiter l'exposition aux agents biologiques, et l'application de mesures de protection collective et/ou individuelle.
  • Formation et information : Les employeurs doivent veiller à ce que les travailleurs et les membres des comités reçoivent une formation suffisante et appropriée. Cette formation consiste notamment en des informations et des instructions sur les risques potentiels pour la santé, les précautions à prendre pour éviter l'exposition, les exigences en matière d'hygiène, le port et l'utilisation d'équipements et de vêtements de protection ainsi que les mesures à prendre par les travailleurs en cas d'incidents et aux fins de prévention de ces derniers.
  • Mesures d'hygiène et de protection individuelle : Les employeurs doivent doter les travailleurs d'équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail. Les vêtements de protection doivent être conservés à l'endroit approprié, inspectés et nettoyés avant et après chaque utilisation, et réparés ou remplacés s'ils sont défectueux. En outre, les travailleurs doivent avoir accès à des installations sanitaires appropriées et en nombre suffisant et ils ne doivent pas manger dans les zones de travail exposées à un risque de contamination.
  • Mesures d'information relatives à des situations spécifiques : Les employeurs doivent fournir des instructions écrites sur les procédures à suivre en cas d'accident ou d'incident grave impliquant un agent biologique, et informer immédiatement les travailleurs et le comité de tout accident ou incident.

L'exposition à des agents biologiques distingue les travaux qui impliquent l'intention délibérée de travailler avec des agents biologiques ou l’exposition non intentionnelle. Les employeurs doivent différencier les mesures à appliquer en fonction des résultats de l'analyse de risque.

  • Questions parlementaires

  • 2820/1-7 Chambre - Projet de loi relatif à l'amélioration de la qualité de l'air intérieur dans les lieux fermés accessibles au public

  • 872 Chambre - Qualité de l'infrastructure du commissariat de Montigny sur Sambre

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus - Questions parlementaires sur le guide générique pour lutter contre la propagation du COVID-19 au travail

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus - Le contrôle sur le respect des mesures par les entreprises

  • Chambre - Débat d'actualité le 8 mai 2020 sur la crise du coronavirus – La classification du COVID-19 dans la liste des agents biologiques

  • Chambre - La crise du coronavirus – l'impact sur l'emploi: débat d'actualité le 8 avril 2020

  • 22885, 22905, 23792 Chambre - Les maladies pulmonaires chez le personnel de nettoyage

  • 20579 et 20580 Chambre - Le nombre anormalement élevé de malades dans la firme Clarebout Potatoes

  • Directive agents biologiques et bien-être au travail dans les centres accueillant des animaux sauvages (SPF Emploi – Belgique – 2025)

    La prise en charge des animaux sauvages présente des défis spécifiques pour le bien-être et la sécurité des travailleurs. Le contact avec des oiseaux ou d’autres animaux peut entraîner une exposition à des agents biologiques, y compris des zoonoses préoccupantes telles que le virus de la grippe aviaire. Afin de protéger les travailleurs et de maîtriser les risques, le SPF Emploi met cette directive à disposition.

    Cette directive offre un cadre clair pour l’analyse des risques et les mesures de prévention en cas d’exposition à des agents biologiques. Elle fournit des outils pratiques pour les centres d’accueil, en mettant l’accent sur l’admission et le triage, les installations techniques, les mesures organisationnelles et les équipements de protection individuelle.

    Avec cette directive, le SPF Emploi soutient les centres d’accueil et les autres parties concernées dans l’élaboration d’une politique de bien-être sûre et efficace. Cela se fait toujours en conformité avec les compétences des services d’inspection, qui conservent leur autonomie pour évaluer les situations concrètes et intervenir si nécessaire. L’objectif est de garantir un environnement de travail sûr, où les risques sont systématiquement évités ou réduits au niveau le plus bas possible.

    Téléchargez la Directive agents biologiques et bien-être au travail dans les centres accueillant des animaux sauvages (PDF, 654 Ko).