Les agents biologiques sont classés de différentes manières dans les dispositions du Code relatives au bien-être au travail. D'une part, au travers de 4 groupes de danger, en fonction du risque de maladie infectieuse qu'ils portent, et d'autre part, selon le type de groupe biologique auquel ils appartiennent.
Les 4 groupes de danger en rapport avec le risque d'infection
Le premier type de classification des agents biologiques en 4 groupes de danger prend en compte le risque d'infection qu'ils représentent pour l'être humain, en fonction de leur capacité à provoquer une maladie chez l'être humain, de la probabilité que celle-ci se propage dans la population et de l'existence ou non d'une prophylaxie (agent préventif tel qu'un vaccin) ou d'un traitement efficace :
- agent biologique du groupe 1 : un agent qui n’est pas susceptible de provoquer une maladie chez l'homme ;
- agent biologique du groupe 2 : un agent susceptible de provoquer une maladie chez l’homme et de constituer un danger pour les travailleurs. Il est improbable qu’il se propage dans la population et il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace ;
- agent biologique du groupe 3 : un agent susceptible de provoquer une maladie grave chez l’homme et de constituer un grand danger pour les travailleurs. Il y a un risque qu’il se propage dans la population mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace ;
- agent biologique du groupe 4 : un agent susceptible de provoquer une maladie grave chez l’homme et de constituer un grand danger pour les travailleurs. il y a un grand risque qu’il se propage dans la population et il n’existe généralement pas de prophylaxie ou de traitement efficace.
Dans le tableau ci-dessous, vous trouverez les 4 groupes de danger des agents biologiques et leurs caractéristiques en termes de risque d'infection, de probabilité de propagation dans la population et de l'existence ou non de prophylaxie ou de traitement. Des exemples par groupe sont mentionnés
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Probabilité de développement de la maladie et danger pour les travailleurs ? |
Probabilité de propagation dans la population ? |
Existence de prophylaxie ou de traitement efficace ? |
Exemples d'agents (groupe biologique ou nom vulgarisé; tableau clinique |
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Groupe 1
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Improbable (chez les travailleurs en bonne santé; dans certains cas possible) |
/ |
/ |
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Groupe 2
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Oui |
Non |
Oui |
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Groupe 3
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Oui |
Oui |
Oui |
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Groupe 4
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Oui |
Oui |
Non |
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Les listes d'agents biologiques et leur classification pour les groupes 2, 3 et 4 figurent en Annexe VII.1-1 du Livre VII du Code du bien-être au travail. Seuls les agents biologiques des groupes 2, 3 et 4 sont inclus dans cette liste, les agents biologiques du groupe 1 étant trop nombreux pour y être intégrés. De plus, il convient de préciser que les agents biologiques qui ne sont pas classés dans les groupes 2, 3 ou 4 ne sont pas automatiquement des agents biologiques appartenant au groupe 1.
Toutefois, il est important de souligner que la classification des agents biologiques en groupes de danger est basée sur l'effet des agents biologiques sur les travailleurs en bonne santé. Les effets particuliers sur les personnes présentant une sensibilité accrue en raison, par exemple, d'une maladie préexistante, de la prise de médicaments, de troubles du système immunitaire, de la grossesse ou de l'allaitement n'ont pas été spécifiquement pris en compte. Lors de l'analyse des risques, il faut tenir compte du risque accru pour ces travailleurs. Certains agents biologiques du groupe 1 peuvent toutefois provoquer des maladies dans certaines circonstances, en particulier chez les personnes vulnérables (Groupes de travailleurs vulnérables) Par exemple, la levure de boulanger Saccharomyces cerevisiae, un champignon utilisé dans la fabrication du pain et de la bière, peut dans certains cas, provoquer des infections de la gorge et du vagin.
Mesures de contrôle physique
Pour réduire l'exposition des travailleurs aux agents biologiques, plusieurs mesures de contrôle physique doivent être appliquées sur le lieu de travail. Le niveau de contrôle spécifique, ou bien les mesures de prévention minimales à mettre en place, dépend du groupe de danger dans lequel l'agent biologique est classé dans l'Annexe VII.1-1 du Livre VII du Code du bien-être au travail. Le recours à des niveaux de contrôle spécifiques est particulièrement important dans le cadre des activées de travail liées aux processus industriels, laboratoires et locaux d'hébergement pour animaux..
Concrètement, cela signifie que les activités de travail impliquant la manipulation d'un agent biologique ne peuvent être réalisées qu'au niveau de contrôle correspondant :
- pour un agent biologique du groupe 2, dans des zones de travail disposant au moins un niveau de contrôle 2 ;
- pour un agent biologique du groupe 3, dans des zones de travail disposant au moins un niveau de contrôle 3 ;
- pour un agent biologique du groupe 4, dans des zones de travail disposant au moins un niveau de contrôle 4.
Les activités de travail qui impliquent une utilisation de plusieurs agents biologiques ne peuvent être réalisées que dans des zones de travail dont le niveau de contrôle est au moins égal à celui de l'agent biologique du groupe de risque le plus élevé.
De plus amples informations sur les mesures de contrôle spécifiques et les niveaux de contrôle figurent dans l'Annexe VII.1-2 et dans l'Annexe VII.1-3 du livre VII du Code du bien-être au travail. En outre, de nombreuses informations utiles sur ces mesures de contrôle sont disponibles sur le Belgian Biosafety Server du service de biosécurité et de biotechnologie (SBB) de Sciensano.
Classification en groupe biologique
Les dispositions du Code classent les agents biologiques non seulement en fonction de leurs groupes de danger, mais aussi par le biais de leur groupe biologique. Cette approche s'intéresse donc aux caractéristiques biologiques et non au risque d'infection. Il est utile d'examiner ce type de classification parce que les espèces d'un groupe biologique présentent souvent, mais pas toujours, certaines caractéristiques similaires. Par exemple, les lieux où les espèces sont présentes, leur mode de multiplication, leur mode d'infection ou leurs effets néfastes sur les personnes, etc. Ces caractéristiques sont très importantes lors de l'analyse des risques et du choix des mesures préventives appropriées. Nous nous basons sur la classification qui se trouve sur la « Liste des agents biologiques et leur classification » de l’Annexe VII.1-1 du Code du bien-être au travail.
Les organismes vivants peuvent être divisés en trois grands groupes (domaines) : Eucaryotes, Archées et Bactéries.
Les eucaryotes sont des organismes dont les cellules sont dotées d'un noyau, comme les plantes, les animaux et les champignons. Ils présentent également d'autres structures cellulaires complexes, notamment des organites, tels que les mitochondries et les chloroplastes. Dans la « Liste des agents biologiques et leur classification », les eucaryotes sont classés dans les groupes « Champignons » et « Parasites ».
Les bactéries et les archées sont des procaryotes, à savoir des micro-organismes unicellulaires dont la structure cellulaire ne possède pas de noyau. Chez les procaryotes, on ne retrouve pas les organites présents chez les eucaryotes. Bien qu'elles semblent similaires, les archées et les bactéries présentent d'importantes différences au niveau moléculaire, notamment en ce qui concerne la composition de leurs parois cellulaires et d'autres parties de la cellule. Dans la « Liste des agents biologiques et leur classification », seules les bactéries sont intégrées.
Les virus et les prions constituent une catégorie distincte d’agents biologiques. Ils ne sont pas considérés comme des organismes vivants car ils n'ont pas de métabolisme propre et n’ont pas la capacité de se reproduire de manière indépendante, contrairement aux organismes vivants. Les virus sont de minuscules particules dotées d'une enveloppe protéique et de matériel génétique (ADN ou ARN). Ils doivent infecter une cellule hôte pour pouvoir se multiplier. La structure des prions est encore plus simple. Les prions sont des entités biologiques dotées de protéines mal repliées qui peuvent inciter d'autres protéines à mal se replier également, pouvant ainsi provoquer des maladies telles que la maladie de Creutzfeldt-Jakob. Ces deux groupes figurent dans la « Liste des agents biologiques et leur classification ».
Bien que ces groupes soient très différents sur le plan biologique, ils peuvent tous être considérés comme agents pathogènes pour les êtres humains et peuvent donc provoquer des maladies chez les travailleurs exposés à ces agents biologiques. Comprendre leurs similitudes et leurs différences est un avantage pour procéder à l'analyse des risques et prendre les mesures préventives adéquates pour protéger le bien-être des travailleurs.
Pour un aperçu détaillé des différents types d'agents biologiques et de leurs caractéristiques spécifiques, consultez la GESTIS Biological Agents Database. Cette base de données contient des informations sur près de 15 000 types d'agents biologiques et leur relation avec le bien-être au travail. Vous pouvez effectuer une recherche par espèce portant sur :
- les informations médicales pertinentes ;
- les secteurs et travaux pertinents ;
- les mesures de protection relatives à des agents pathogènes spécifiques ;
- la morphologie et la physiologie ;
- la propagation et l'apparition naturelle ;
- la pathogénicité ;
- …