Campagne sur la poussière de quartz dans le secteur de la construction (2010-2012)

D’octobre 2010 à juin 2012, le Comité national d’action pour la sécurité et l’hygiène dans la construction (CNAC) et la Direction générale Contrôle du bien-être au travail (CBE) ont mené une campagne pour protéger les ouvriers de la construction contre la poussière de quartz. La campagne s’est déroulée en 2 phases:

• d’octobre 2010 à décembre 2011: campagne d’information préventive du CNAC;
• de janvier 2012 à juin 2012: campagne de contrôle par le service d’inspection du travail CBE.

Campagne d’information du CNAC (entre-temps Constructiv)

La campagne du CNAC (le présent Constructiv) "Pas de pitié pour la poussière de quartz!" a démarré le 26 octobre 2010. Jusqu’au 31 décembre 2011, le CNAC et ses partenaires ont informé les entreprises de construction sur les risques de la poussière de quartz et sur les solutions éventuelles.

Plus d’informations concernant la campagne sur le site web de Constructiv, dans la rubrique Campagnes > Campagne Poussière de quartz.

Enquêtes auprès des employeurs et des travailleurs du secteur de la construction

En juillet 2010, le CNAC a réalisé, pour préparer la campagne, une première enquête pour voir si les travailleurs et les employeurs de la construction étaient conscients de la problématique de la poussière de quartz.

Consulter les résultats de l'enquête de juillet 2010 à la page 3 du rapport de campagne sur le site internet buildingyourlearning : Campagne 'Poussière de quartz 2010-2012'.

Le CNAC a organisé une deuxième enquête de février à avril 2012. Le CNAC voulait voir sur base d’un questionnaire si la connaissance des entrepreneurs et des ouvriers au sujet des dangers de la poussière de quartz avait évolué.

Campagne d’inspection Poussière de quartz de CBE

Conformément à l’accord de coopération entre le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale et le CNAC, la Direction générale Contrôle du bien-être au travail (DG CBE) a organisé une campagne de suivi au sujet de l’exposition à la poussière de quartz.

Cette campagne a démarré le 1^er janvier 2012 et avait un caractère plus répressif. Les inspecteurs ont vérifié comment l’exposition à la poussière de quartz avait évolué sur les chantiers de construction et, si nécessaire, ils ont pris les mesures répressives en cas de constatation d’infractions graves. En concertation avec les partenaires sociaux au sein du CNAC, une liste des dispositions de prévention à contrôler avait été établie.

Ces infractions ont été réprimées:

• scier des matériaux contenant du quartz (éléments en béton, blocs de béton, briques, ….) avec des équipements de travail non pourvus d’une aspiration ou d’une adduction d’eau;
• meuler des rainures dans des matériaux contenant du quartz (briques, …) avec des disqueuses qui ne sont pas pourvues d’une aspiration de la poussière;
• polir des éléments en béton avec des équipements de travail non pourvus d’une aspiration ou d’une adduction d’eau;
• poncer des matériaux contenant du quartz à l’aide de ponceuses non pourvues d’une aspiration de la poussière;
• nettoyer le lieu de travail autrement qu’à l’aide d’un aspirateur équipé d’un filtre adéquat ou en humidifiant la poussière.

Nombre des constatations faites par les inspecteurs

Janvier 2012

Février 2012