Pour résoudre le problème, le « Vlaamse Departement Omgeving », la « Vlaams Energie- & Klimaatagentschap (VEKA) », le « VVSG Netwerk Klimaat », les organisations sectorielles « Warmtepomp platform » de « Organisatie Duurzame Energie (wpp) », Frixis, Techlink, Buildwise, Bouwunie, et la Fédération belge des technologies climatiques (Climafed) ont élaboré un guide ainsi qu’un code de bonnes pratiques afin de limiter la nuisance sonore des pompes à chaleur.
Cet article fournit davantage d'informations sur ce code et sur le guide qui fut élaboré simultanément. Enfin, il est également fait référence à quelques articles pertinents sur les systèmes de chauffage et de refroidissement.
Code de bonnes pratiques
Le code de bonnes pratiques aide les installateurs et les utilisateurs à assurer un confort sonore optimal pour les propriétaires et les voisins de pompes à chaleur et de systèmes d’air conditionné existants ou neufs comprenant une unité extérieure. Pour ce faire, l’emplacement et le choix de l’appareil sont essentiels.
En moyenne, une pompe à chaleur ou un système d’air conditionné émet de 55 à 65 dB (décibels). Le nombre de plaintes auprès des autorités locales et des installateurs augmentent principalement lorsqu’il fait chaud et que les gens dorment avec les fenêtres ouvertes. En Flandre, la valeur sonore maximale à la limite parcellaire est de 45 dB(A) en journée et de 40 dB(A) la nuit. Le guide fournit des explications sur la réglementation (voir ci-après) et le code indique comment installer une pompe à chaleur ou un système d’air conditionné pour éviter les nuisances sonores.
Ce code de bonnes pratiques commence au chapitre premier par une explication claire des principes de base relatifs au son, apportant un contexte aux mesures potentielles qui améliorent le confort sonore.
Le chapitre 2 offre, en se basant sur la législation existante, des propositions de critères et de directives pour l’évaluation du son émis par les unités extérieures des pompes à chaleur et des systèmes d’air conditionné.
Le chapitre 3 fournit une méthodologie aux installateurs pour assurer une installation optimale.
Le chapitre 4 décrit des méthodes permettant d’améliorer le confort sonore pour les installations existantes.
Enfin, les principes et méthodes abordés sont expliqués à l’aide de quelques exemples dans le chapitre 5 (habitations 4 façades, bâtiments semi-ouverts, maisons en rangée, parcelles étroites, appartements, une unité extérieure sur le toit).
Ce document est un document vivant et les partenaires cités ci-dessus font le nécessaire afin de systématiquement y intégrer les dernières découvertes en matière d’accoustique et de technologie de pompes à chaleur, dans le but d’améliorer le confort sonore des propriétaires et de leur voisinage.
Vous trouverez de plus amples informations sur ce code sur les sites internet suivants :
- en français:
- en néerlandais:
- ‘Departement Omgeving’ : Omgevingsaspecten bij warmtepompen & airco's,
- VVSG : Geluidsoverlast warmtepompen: leidraad en code van goede praktijk,
- Climafed : Nieuwe code van goede praktijk voor geluidsbeheer bij warmtepompen,
- Frixis : Persbericht Dep. Omgeving Vlaanderen - Geluid van buitenunits van residentiële warmtepompen,
- EMIS : Plaats de juiste warmtepomp op de juiste plek om geluidsoverlast te voorkomen.
Comme expliqué précédemment, en plus du code, le guide Omgevingsaspecten bij warmtepompen en airco-installaties est également disponible en néerlandais sur le site de la Flandre. Ce guide explore les aspects environnementaux/urbanistiques liés à l’installation et à l’utilisation et répond aux questions principales relatives à la législation sur les obligations de permis et les nuisances sonores.
Sur le site web de l’Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) vous trouverez l’article suivant : Pompes à chaleur aérothermiques – Pour un déploiement dans le respect du cadre de vie et du vivre ensemble.
Des informations sont également disponibles sur le site web d'Energieplus : Gérer le bruit d'une pompe à chaleur.
L'Organisation mondiale de la santé (OMS) a finalement publié le guide suivant : Lignes directrices relatives au bruit dans l’environnement dans la Région européen.
Articles sur les systèmes de chauffage et de refroidissement.
Les articles suivants sont disponibles sur BeSWIC :
- L'atlas du froid et l'atlas de la vapeur d'Energik
- Dictionnaire d’images numériques sur les pompes à chaleur et le CVC
L’ATIC (Association Royale de la Technique du chauffage, de la ventilation et de la climatisation/Koninklijke Vereniging van de Verwarmings-, ventilatie- en klimaatbeheersingstechniek) a organisé le 12 juin 2024 un webinaire dénommé Introduction au bruit, aperçu des normes et placement optimal des PAC en zones habitées-Webinar.
De plus, est récemment paru au Journal officiel de l’Union européenne le Règlement (UE) 2024/573 du Parlement européen et du Conseil du 7 février 2024 relatif aux gaz à effet de serre fluorés, modifiant la directive (UE) 2019/1937 et abrogeant le règlement (UE) 517/2014. L’article 10 de ce règlement traite de la certification et de la formation des techniciens.
L’annexe I comprend le programme de certification et de formation pour les certificats A1, A2, B, C, D et E. Il contient 14 points relatifs aux compétences et aux connaissances :
- Législation et thermodynamique élémentaire
- Incidence sur l’environnement des réfrigérants et réglementations pertinentes en matière d’environnement
- Contrôles à effectuer préalablement à la mise en service d’un équipement, après une longue période d’interruption, après un entretien ou une réparation, ou contrôles durant le fonctionnement
- Contrôles d’étanchéité
- Gestion écologique du système et du réfrigérant lors de l’installation, de la maintenance, de l’entretien ou de la récupération
- Composant: installation, mise en service et maintenance de compresseurs à piston alternatif, à vis et à spirales, à un ou deux étages
- Composant: installation, mise en service et maintenance de condenseurs à air froid et à eau froide
- Composant: installation, mise en service et maintenance d’évaporateurs à refroidissement par air et à refroidissement par liquide
- Composant: installation, mise en service et entretien des détendeurs thermostatiques et autres composants
- Tuyauterie: monter un réseau de tuyauterie étanche dans une installation de réfrigération
- Informations sur les technologies pertinentes permettant de remplacer les gaz à effet de serre fluorés ou d’en réduire l’utilisation, et sur leur manipulation sans danger
- Installation et bonne pratique d’entretien des équipements et des systèmes tributaires des hydrocarbures
- Installation et bonne pratique d’entretien des équipements et des systèmes tributaires du R744 (CO2)
- Installation et bonne pratique d’entretien des équipements et des systèmes tributaires du R717 (NH3)
De plus en plus de législations européennes définissent de manière détaillée les exigences en matière de formation. L'utilisation professionnelle des diisocyanates a également été décrite en détail dans le règlement 2020/1149/UE, qui est abordé dans l'article suivant : Formation sur l'utilisation sûre des diisocyanates.
La série de normes européennes NBN EN 378 (parties 1 à 4) contient des exigences en matière de sécurité et d'environnement pour la conception, la fabrication, la construction, l'installation, le fonctionnement, l'entretien, la réparation et l'élimination des systèmes et équipements de réfrigération.
Pour les installations qui contiennent, stockent ou consomment de l'ammoniac, le check-list ammoniac de la Division du contrôle des risques chimiques donne un bon aperçu des risques et des mesures préventives à prendre.
Vous trouverez davantage d’informations sur le Bruit et les Vibrations sur le site du SPF Emploi. Ces informations se basent sur le livre V relatif aux facteurs environnementaux et aux agents physiques du Code bien-être au travail.