Les facteurs d’environnement et les agents physiques font partie du livre V du code sur le bien-être au travail. Le livre V contient 7 titres, à savoir les ambiances thermiques, le bruit, les vibrations, le travail en milieu hyperbare, les rayonnements ionisants, les rayonnements optiques artificiels (non la lumière du soleil) et les champs électromagnétiques. En outre, certaines dispositions pertinentes (éclairage, ventilation, température) figurent également dans le titre 1 (Exigences de base relatives aux lieux de travail) du livre III du code.

Les principaux articles (blog) sur BeSWIC concernant ces domaines ont été mis à jour. Un aperçu de ces articles est disponible dans le présent article. En outre, cet article renvoie aux publications existantes de SOBANE et aux guides pratiques non contraignants sur ces sujets, ainsi qu'à d'autres documents provenant de l'étranger. Enfin, il renvoie également à des organisations belges et autres qui fournissent des informations de fond sur ces sujets.

De plus amples informations sur le code sur le bien-être au travail et ses différents livres sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi): Code du bien-être au travail et plus particulièrement le livre V et le titre 1 du livre III.

Articles mis à jour

Outre les articles mis à jour, l'occasion a également été saisie de lier certains articles aux thèmes et secteurs spécifiques. Ce n'était pas encore le cas pour tous les articles. Les articles mis à jour indiquent la date de mise à jour en haut de page. Certains étaient encore d'actualité (et n'ont pas reçu de date de mise à jour). Vous trouverez ci-dessous un aperçu de tous les articles (mis à jour et non mis à jour), classés par titre de codex:

Pendant la période corona, il y a eu bien sûr de nombreux rapports sur la ventilation et l'aération. En outre, les rapports suivants ont été publiés sur la loi sur la ventilation, dont les premiers arrêtés d'exécution sont attendus:

Il est également utile de se référer à la Plateforme de la qualité de l'air intérieur sur le site web du SPF Santé publique.

Des questions parlementaires ont parfois été posées sur les sujets susmentionnés. En voici quelques exemples:

Quelques documents en Belgique et à l'étranger

Dans cet article de mise à jour, il est également bon de se référer à ou de rappeler quelques documents existants. En Belgique, plusieurs guides SOBANE ont été publiés. Par ailleurs, les transpositions de directives ont à chaque fois donné lieu à des guides non contraignants.

Quelques documents sur le site du SPF Emploi:

Sur le site de l’Office des publications de l’Union européenne, vous trouverez un aperçu des guides non contraignants pertinents pour la mise en œuvre d'une directive européenne:

Ces guides SOBANE et guides non contraignants sont également repris dans les publications listées sur ce site BeSWIC:

Quelques outils mentionnés sur ce site BeSWIC:

Quelques vidéos Napo de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) sur ces sujets:

Organisations ayant une expérience dans ces domaines de risque

Les organisations belges suivantes ont des liens avec ces domaines (liste non exhaustive):

Les associations d'ergonomie (VerV et BES) proposent des informations sur le bruit et les vibrations sur leurs sites. La ‘Vlaamse Wetenschappelijke Vereniging voor Arbeidsgezondheidskunde’ (VWVA) et la Société scientifique de santé au travail (SSST) ont également mis sur pied des séminaires sur plusieurs des thèmes relatifs aux agents physiques.

En outre, il est possible de s'adresser au Conseil supérieur de la santé (CSS) pour obtenir des avis sur ce sujet:

A l'étranger, il existe également des documents disponibles et des organisations actives dans les domaines précités. Liste non exhaustive: