Le 14 avril 2023, l'arrêté royal (AR) du 7 avril 2023 fixant une formation de base en sécurité concernant les chantiers temporaires ou mobiles et visant l’amélioration de la communication sur les chantiers temporaires ou mobiles a été publié au Moniteur belge. La publication de cet AR est une bonne occasion de donner un aperçu de certains articles BeSWIC qui ont été récemment mis à jour, concernant le secteur de la construction, les risques liés à la construction et le sujet des chantiers temporaires ou mobiles.
Ce processus de mise à jour globale a débuté à l'automne 2022. Au début du mois de février 2023, l’article BeSWIC suivant signalait déjà que certains articles sur la construction avaient été mis à jour entre-temps: Formation à la sécurité de base sur les chantiers temporaires ou mobiles: avis du CSPPT, formations pratiques Constructiv et articles BeSWIC actualisés. Ce processus concernant les risques liés à la construction s'est poursuivi depuis lors.
Vous trouverez ci-dessous un résumé des avis ajustés par domaine de risque:
- Informations générales:
- Nouveau site du Fonds amiante
- Des illustrations pour la prévention dans la construction
- Fiche de prévention construction
- Le CNAC et Co-Prev ensemble pour la sécurité et la santé dans la construction
- Travailler en toute sécurité et santé dans la construction: affiche présentant les principales parties concernées
- Agents chimiques:
- Générateurs portables: attention aux risques d’intoxication au monoxyde de carbone
- Leidraad en charter voor dakwerkers over veilig werken met asbest (seulement disponible en néerlandais)
- Succès pour la journée d'étude “Comment limiter l'exposition aux poussières de quartz?"
- La silicose en progression?
- Code de bonne pratique pour l’application de mousse de polyuréthane projetée
- Matériaux de construction:
- Équipements de travail:
- Dangers/risques:
- Des “hélicoptères” dans la construction: risques
- Danger d’explosion lors du montage, démontage et gonflage des pneumatiques
- Chariots élévateurs, engins de construction et autre matériel roulant: normes de bruit et d’émission
- Risques des pompes à béton et des camions malaxeurs : FedBeton a différentes brochures de sécurité
- Guide sur la sécurité des cloueuses
- Mesures techniques contre le coincement par des nacelles élévatrices
- Inspection et maintenance:
- Dangers/risques:
- Travail en hauteur:
- Campagnes:
- Les actions coup de poing de l’inspection du travail améliorent la sécurité sur les chantiers
- Résultats de la nouvelle opération « coup de poing » dans le secteur de la construction
- Instruments pour les acteurs de la sécurité durant la campagne « Sécurité livraison »
- Campagne sur la poussière de quartz sur les chantiers de construction
- Ergonomie:
- Transport:
- Techniques/circonstances particulières:
- Pour une manipulation sûre d’éléments préfabriqués: du transport au placement sur le chantier
- Guide sur la sécurité incendie lors de travaux d’étanchéité de toiture
- Directive pour le placement sûr des obturateurs d’égouts gonflables
- Démolition:
- Démolition de grande hauteur: directives de l'Association européenne de démolition
- Dossier du CNAC concernant les travaux de démolition
- Souterrain:
- Travaux ferroviaires:
Les articles suivants sont toujours à jour:
- Informations générales:
- Agents:
- Agents chemiques:
- Agents physiques:
- Matériaux de construction:
- Équipements de travail:
- Campagnes:
- Transport:
- Techniques/circonstances particulières:
- Travaux ferroviaires:
- Les entrepreneurs de travaux ferroviaires lancent 3 nouvelles affiches dans le cadre de la campagne "Pour votre sécurité, faites comme Max, suivez la bonne voie !"
- Les entreprises de travaux ferroviaires lancent 3 nouvelles affiches Max et portent ainsi leur compteur à 12
- Nouvelle affiche Max sur les dangers des poussières de quartz et les nuisances sonores dans les activités ferroviaires
- Conduites d’eau souterraines:
- Travaux ferroviaires:
Les risques liés au bois sont inextricablement liés à l'industrie du bois (code NACE 16) et à certaines sous-activités dans la réalisation d'un projet de construction, telles que la menuiserie (code NACE 4332) ou des activités de construction spécialisées telles que la couverture (code NACE 4391). Les articles suivants sur ce sujet ont été mis à jour (les quatre premiers articles n'ont pas reçu de nouvelle date car seuls les liens cassés ont été corrigés):
- Woodwize reconnu comme deuxième institut de prévention sectoriel pour les risques aggravés de manière disproportionnée
- Campagne de prévention de Woodwize
- Woodwize lance 4 nouveaux posters dans le cadre de sa campagne de prévention
- Woodwize lance quatre nouvelles affiches dans le cadre de sa campagne de prévention
- Campagne et journée d’étude sur la poussière de bois
- La campagne “Love your tools” doit réduire le nombre d’accidents de travail dans le secteur du bois
- Dépistage précoce du cancer du nez chez les anciens travailleurs du bois
Des fiches sectorielles sur ces codes NACE sont disponibles sur le site de Fedris (derniers chiffres pour 2020):
- Fiches sectorielles 2020 code nace 16 (PDF, 207 Ko)
- Fiche sectorielle 2020 code nace 4332 (PDF, 179 Ko)
- Fiche sectorielle 2020 code nace 4391 (PDF, 179 Ko)
Par ailleurs, de nouveaux articles sur le secteur de la construction ont été publiés au cours des trois derniers mois:
- AR fixant une formation de base en sécurité concernant les chantiers temporaires ou mobiles et visant l’amélioration de la communication sur les chantiers temporaires ou mobiles
- Travailleurs saisonniers et travailleurs détachés: 19 fiches en 8 langues concernant 4 domaines de risques
- Modification de la réglementation sur l'amiante
- “Prevention through pictures”: 43 vidéos en 3 langues
Quelques-uns des ajustements et/ou ajouts
Voici un échantillon (limité) de nouvelles questions ou d'ajustements survenus dans les avis, répartis dans certains domaines de risque:
- les risques de chute dus à la fragilité des structures:
- sur le site du ‘Advisory Committee for Roofsafety’, le thème publications,
- sur le site de la ‘National Association of Rooflight Manufacturers’ (NARM), le thème Safety on roofs;
- transport:
- nouvelles mesures réglementaires pour éviter les risques d'angle mort, sur le site de la CEE-ONU: UNECE adopts two new regulations to improve the safety of vulnerable road users,
- sur le site d'Infrabel, la campagne sur la sécurité aux passages à niveau: Rouge = Stop, toujours et partout!;
- équipements de travail:
- utilisation des échelles:
- sur le site de Safetymypriority: Dossier: Travailler en hauteur en toute sécurite: Utilisation correcte des échelles lors de la phase de finition (PDF, 673 Ko),
- le site du National Ladder Safety Month américain,
- pistolet à clous:
- sur le site de la ‘National Association of Home Builders’ (NAHB): la page web nailgun safety,
- sur le site de SUVA: Checkliste: Nagel- und Klammerpistolen,
- sur le site du HSE: de webpagina nail guns,
- sur le site de ‘The Center for Construction Research and Training’ (CPWR):
- la page web Nail Gun Safety,
- Understanding the risks – nail gun safety;
- utilisation des échelles:
- agents chimiques:
- poussière (de quartz):
- le site staub-war-gestern où 13 guides de différentes applications peuvent être téléchargés (en allemand),
- le site ‘Breathe Freely’: Breathe Freely in Construction,
- le site kwartsstofvrij de TNO,
- sur le site de la ‘Stichting erkende restauratiekwaliteit monumentenzorg’: Achtergronddocument omgaan met zandsteen,
- l’inspection néerlandaise des affaires sociales et de l'emploi: toolboxfilm ‘De gevaren van kwartsstof’;
- PUR: quelques évolutions aux Pays-Bas après 2014 (en néerlandais):
- Protocole médical 2016 de Rustemeyer: Protocol voor diagnostiek van gezondheidsklachten in relatie tot potentiële blootstelling aan isocyanaten en PUR schuim, gebruikt voor isolatie, bij bewoners (PDF, 295 Ko),
- Verslag van de hoorzitting van de Commissie gespoten PUR-schuim, gehouden op 6 november 2019,
- advies van de Nederlandse gezondheidsraad van 2020: Gespoten PUR-schuimisolatie en gezondheid,
- Kamerbrief 2 december 2022 over rapport Evaluatie werkpraktijk gespoten PUR-isolatie;
- asphalte:
- ‘Eurobitume’: Safe Handling,
- ‘European Asphalt Pavement Association’ (EAPA): EAPA Asphalt at the Workplace,
- ‘National Asphalt Pavement Association’ (NAPA): Sustainable Asphalt Pavements A Practical Guide;
- poussière (de quartz):
- ergonomie: le site néerlandais Arbovriendelijke hulpmiddelen présente de nombreux exemples techniques visant à améliorer les conditions de travail dans le secteur de la construction, qui peuvent être recherchés par type de produit, par danger, par profession, par activité, par outil de travail et par matériel de construction;
- techniques/conditions spéciales:
- stabilité:
- sur le site de Buildwise: l’édition thématique La stabilité en phase de chantier (PDF, 2,23 Mo) avec des contributions sur les fondations sous-puissantes, l'évaluation de la stabilité de la construction de la carcasse et la mise en œuvre d'ouvertures dans la maçonnerie,
- HSE Research report 319: Safer foundation by design,
- bombes (souterraines, offshore...):
- débat du 17 mars 2021 au Parlement du Royaume-Uni: Offshore Wind Farms: Unexploded Ordnance,
- Dumped Chemical & Conventional Munitions,
- pour marquer son 100e anniversaire, l'article suivant a été publié sur le site web de la défense: Le SEDEE évacue et détruit des munitions depuis plus de 100 ans,
- ‘Veilig omgaan met Explosieven’ (VOMES): certificatie,
- prefab:
- publication sur le site de “SafeWork SA”:
- code de pratique national sur le site de “Safe Work Australia” de 2019: Guide to managing risk in construction: Prefabricated Concrete,
- travaux de terrassement:
- divers sites web (fédéraux et régionaux) sur la notification à proximité des canalisations:
- Kabel en Leidinginformatieportaal (KLIP) Vlaanderen,
- le centre fédéral KLIM-CICC,
- Osiris, a plateforme bruxelloise qui rassemble les informations sur les travaux (de terrassement), les événements et les nuisances sur le domaine public en Région de Bruxelles-Capitale,
- Portail Wallon de Coordination des chantiers (PoWalCo),
- quelques publications autour des champs de risques:
- aspiration du sol: le site de la Stichting Belangenorganisatie Grondzuigen.
- divers sites web (fédéraux et régionaux) sur la notification à proximité des canalisations:
- stabilité: